Déposée par voie électronique le 16 juin 2015 par madame Marie-Ange Bernard et monsieur Stéphane Bernard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MAIDALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-28 du 10 juillet 2015.
Les déposants sont madame Marie-Ange Bernard domicilié(e) 4 Rue du Steinby - 68800 - Thann - France et monsieur Stéphane Bernard domicilié(e) 4 Rue du Steinby - 68800 - Thann - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Marie-Ange Bernard domicilié(e) 4 Rue du Steinby - 68800 - Thann - France.
La marque MAIDALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4189613.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAIDALA arrivera à expiration en date du 16 juin 2025.
Mme. Marie-Ange Bernard - 4 Rue du Steinby - 68800 - Thann - France
M. Stéphane Bernard - 4 Rue du Steinby - 68800 - Thann - France
Mme. Marie-Ange Bernard - 4 Rue du Steinby - 68800 - Thann - France
Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28
Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Inscription le 5 janvier 2017 - Concession de licence n°692820 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-05
Photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Plateaux de tables, coussins pour animaux de compagnie ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ; cache pot, bol, mug,coquetier ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ; Tee-shirt, bavoir, pyjama, robe de chambre, jerseys (vêtements).
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